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L'Euro


Lors du sommet européen de Bruxelles, les 2 et 3 mai 1998, les quinze chefs d'État et de gouvernement de l'Union européenne ont officiellement lancé l'euro. Ils ont confirmé la liste des pays sélectionnés pour faire l'euro sur recommandation de leurs ministres de l'économie et des finances et après approbation du Parlement européen. Depuis le 1er janvier 1999, onze pays participeront à l'Union économique et monétaire et adopteront l'euro : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas et Portugal ; la Grèce les rejoindra le 1er janvier 2002.
Les quinze ministres ont également adopté une déclaration de stabilité qui réaffirme la nécessité pour les onze pays retenus, après le passage à l'euro, une politique de rigueur budgétaire.
Le néerlandais Wim Duisenberg, actuel président de l'Institut monétaire européen, a été officiellement nommé président de la Banque centrale européenne pour un mandat de 8 ans conformément au traité. Il a cependant annoncé son intention de renoncer à l'intégralité de son mandat et de céder "volontairement" après 4 ans sa place au français Jean-Claude Trichet, actuel gouverneur de la Banque de France. La vice-présidence de la BCE pour 4 ans est revenue au français Christian Noyer, ancien directeur du Trésor.

Les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des pays concernés ont été fixés irrévocablement le 1er janvier 1999 à partir des cours pivots bilatéraux en vigueur dans le mécanisme de change du SME (système monétaire européen) ; c’est ainsi qu’un euro = 6,55957 francs.

I - ASPECTS PRATIQUES

Le symbole de l'euro est inédit, pour ne froisser aucune susceptibilité. Il s'agit d'un E arrondi, dont la barre transversale est doublée.

L'euro est en principe un nom invariable ; toutefois, en France, on parlera d'euros.
L'euro s'écrit tout en minuscules ou tout en majuscules : " Un chèque en euros, un billet de 100 EUROS."
L'euro se décline dans l'alphabet latin et grec.

Les billets seront au nombre de 6 : 5 euros (gris) ; 10 euros (rouge) ; 20 euros (bleu) ; 50 euros (orange) ; 100 euros (vert) et 500 euros (rouge foncé).
Ces billets seront les mêmes pour tous les pays utilisant l'euro.
Les billets porteront les deux écritures de l'euro (grecque et latine).

Les pièces seront au nombre de 8 : 0,01 euros ; 0,02 euros ; 0,05 euros ; 0,1 euros ; 0,2 euros ; 0,5 euros ; 1 euros et 2 euros.
Ces pièces seront en partie spécifiques au pays émetteur. En effet, si une face sera commune à tous les pays utilisant l'euro, l'autre sera nationale.

La subdivision officielle de l'euro est le "cent", qu'il faut prononcer "SAN" comme dans " sang " ou» sans " ; on pourra aussi parler de centimes.

Depuis le 1er janvier 1999, les organismes financiers et économiques peuvent échanger directement en EURO.
Le 1er janvier 2002 apparaîtront pièces et monnaies en euros. Les banques nationales commenceront à retirer de la circulation leurs équivalents en monnaies nationales. Pendant six semaines, monnaie nationale et euros cohabiteront.
Le 18 février 2002, les monnaies nationales n'auront officiellement plus cours.

II - CE QUE L'EURO VA CHANGER POUR LES PARTICULIERS

Depuis le 1er janvier 1999

L'euro est devenu leur monnaie.
Le franc continue d'exister, mais il devient simplement notre expression nationale de l'euro.

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001
Les achats courants continuent d'être effectués en francs.
Pendant cette période, même si les marchés financiers et interbancaires basculent à l'euro, leurs relations avec leur banque continuent de s'effectuer en francs.

Mais s'ils le souhaitent, ils pourront : - ouvrir des comptes en euros,
- effectuer ou recevoir des opérations en euros sur un compte en francs,
- effectuer ou recevoir des opérations en franc sur un compte en euros,
- utiliser leur carte bancaire pour effectuer librement des transactions en francs ou en euros,
- payer avec des chèques libellés en euros (avec des chéquiers spécifiques).

Cependant, détenir un chéquier en euros ne sera pas utile, sauf cas particulier, avant la mise en circulation des pièces et billets en euros.

Le 1er janvier 2002

Les billets et pièces en euros seront mis en circulation. Les francs disparaîtront progressivement sur une période de 6 semaines. Très rapidement, les distributeurs automatiques ne délivreront plus que des euros.
Pendant cette période de double circulation, ils pourront régler tous leurs achats quotidiens en euros ou en francs, car les détaillants seront tenus d'accepter les deux monnaies.

Les moyens de paiements (chèques, cartes bancaires, distributeurs automatiques..) seront adaptés à l'euro.
Les opérations bancaires seront converties et libellées en euros (les relevés de compte, les prêts, les contrats d'assurance-vie...). Les termes des contrats ne subiront aucune modification car seules les références au franc seront converties en euros.

Les opérations avec les administrations publiques basculeront en euros (comptabilité publique, fiscalité, sécurité sociale..).
Salaires, retraites, subventions... toutes les transactions monétaires perçues ou effectuées en franc, seront exprimées en euros. Leur valeur réelle restera identique car seul le montant nominal changera.

Le 18 février 2002

L'euro devient la seule monnaie légale en France.
Les francs sont retirés de la circulation, mais il sera encore possible de les échanger pendant 10 ans aux guichets de la Banque de France.

III - CE QUE L'EURO VA CHANGER POUR LES ENTREPRISES

Le passage des entreprises à l'euro doit s'opérer entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001.

Les entreprises devront tôt ou tard procéder au basculement de leur activité professionnelle en euros : comptabilité, règlements sociaux et fiscaux, versement des salaires, facturation des clients et paiement des fournisseurs, étiquetage et affichage des prix. Seules les déclarations fiscales et sociales, ainsi que l'indication du montant imposable à leurs salariés, doivent être maintenues en franc jusqu'au dernier moment.

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

Ce qu'elles pourront faire
- tenir leur comptabilité en euros ou en franc,
- régler leurs impôts en euros ou en franc,
- payer leurs cotisations sociales en euros ou en franc,
- établir leurs bulletins de paie en euros ou en franc,
- émettre ou payer des factures en francs ou en euros, à condition que la chaîne de facturation soit entièrement libellée dans l'une des deux monnaies suivantes : franc ou euro,
- recevoir de leur clientèle des paiements par chèque ou carte en euros ou en francs,
- ouvrir un compte bancaire en euros.

Ce qu'elles devront faire
- faire leurs déclarations fiscales en franc,
- faire leurs déclarations sociales en franc,
- communiquer aux salariés en fin d'année le montant du revenu imposable en franc.

À partir du 1er janvier 2002

Ce qu'elles devront faire :
- accepter les paiements espèces en euros ou en francs,
- accepter le paiement par carte et par chèque en euros,
- effectuer le double étiquetage des marchandises vendues (si commerce),
- rapporter à leur banque les francs qu'elles détiennent,
- tenir leur comptabilité en euros,
- régler leurs impôts et cotisations sociales en euros,
- faire leurs déclarations sociales et fiscales en euros,
- émettre les devis et factures en euros,
- si elles n'ont pas encore ouvert de compte bancaire en euros, leur compte en francs basculera automatiquement en euros.

À partir du 18 février 2002

Ce qu'elles devront faire :
- accepter uniquement les paiements en euros,
- étiqueter les produits uniquement en euros,
- tenir leur comptabilité en euros,
- régler leurs impôts et cotisations sociales en euros,
- faire leurs déclarations sociales et fiscales en euros,
- rapporter les francs qui leur restent à la Banque de France (10 ans).

Source : Luc BERNET-ROLLANDE - Contact : lbr@banque-info.com
http://www.banque-info.com


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