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Transports / Mer - Formulaires Cerfa

Transport aérien
Transport fluvial
Transport routier - Pour les véhicules automobiles voir aussi Intérieur
  • Transport aérien
    10090*02 Inscription d'un aéronef au registre d'immatriculation.
    10091*02 Hypothèque sur un aéronef.
    10093*02 Radiation d'un aéronef du registre d'immatriculation.
    10094*02 Demande de dérogation pour inscrire un aéronef au registre français au nom d'un propriétaire étranger.
    10092*02 Location d'un aéronef.
    11236*07 Taxe de l'aviation civile. Déclaration mensuelle - Année 2006.
    11320*02 Taxe d'aéroport.Trafics au départ du système aéroportuaire de Paris
    11321*02 Taxe d'aéroport. Trafics au départ des aérodromes des classes 2 et 3
  • Transport fluvial
    11425*01 Demande d'agrément préalable de mise en service d'un bateau (remplacement).
    11427*01 Demande de permis d'exploitation
    11426*01 Demande d'agrément préalable de mise en service ou d'affectation d'un bateau (transfert de catégorie ou de parc).
    11424*01 Demande d'agrément préalable de mise en service d'un matériel Rhénan ou de bateaux de construction neuve (remise en service, francisation, allongement).
  • Transport routier - Pour les véhicules automobiles voir aussi Intérieur
    10800*03 Demande d'annulation de carte grise.
    10799*02 Demande de duplicata de certificat d'immatriculation (carte grise) par suite de perte ou vol de l'original.
    47-0192 Déclaration de remise d'un véhicule en vue de sa destruction, de destruction d'un véhicule par son propriétaire.
    11411*02 Demande d'inscription ou déclaration de modification au registre des transporteurs routiers de marchandises et des loueurs de véhicules industriels avec conducteur. Etablissement principal.

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