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Un salarié en mi temps thérapeutique peut-il être licencié ?


Après un arrêt de travail pour maladie, la reprise de l'activité à mi-temps thérapeutique détermine la fin de la période de suspension du contrat de travail.

Donc, pendant le mi-temps thérapeutique, le salarié peut faire l'objet d'un licenciement économique ou d’un licenciement pour faute. Le motif doit être justifié.

Par contre un licenciement ayant pour motif un mi-temps thérapeutique est discriminatoire car le Code du travail (article L.122-45) indique : Aucun salarié ne peut être licencié en raison de son état de santé...

Le licenciement est rarement envisagé en mi-temps thérapeutique mais c'est le cas lorsque le mi-temps dure plusieurs mois (perturbations dans le fonctionnement de l'entreprise dues aux absences prolongées) ou lorsque le reclassement est impossible.

… le mi-temps thérapeutique


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