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Une société peut-elle percevoir des droits d’auteur ?
Les droits d’auteur peuvent être perçus aussi bien par une société que par un particulier. Si la perception de ces droits d’auteur fait suite à la cession d’une œuvre, il est nécessaire que le titulaire des droits d’auteur soit celui qui a assumé les frais de la cession.
Les droits d'auteur perçus sont comptabilisés sur le compte 751.
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Les questions d’entrepreneurs sont pour la plupart extraites du Forum de NetPME