Conditions de travail

« Travailler mieux » constitue l’un des défis auxquels l’entreprise est aujourd’hui confrontée, quels que soient sa taille et son secteur d’activité.
L’employeur a tout intérêt à s’impliquer dans l’amélioration des conditions de travail de ses salariés. En jeu, en effet, leur santé et leur sécurité bien sûr, mais aussi une meilleure efficacité et productivité pour l’entreprise. A l’inverse, la non prise en compte de la qualité de vie au travail engendre des conséquences lourdes : absentéisme et turn-over élevés, risques accrus d’accidents du travail, mal-être, climat social tendu…

Qui dit amélioration des conditions de travail, dit respect des règlementations en vigueur, prévention, mais aussi volonté d’amélioration. Autant de sujets de réflexion qui poussent forcément l’entreprise à envisager une autre organisation du travail et de la production.

La pénibilité, le stress, les risques professionnels, la santé et la sécurité au travail sont quelques-unes des thématiques abordées dans cette rubrique. Nos fiches conseils et nos actualités vous aideront à faire le point sur la situation de votre entreprise.

Fiches conseils : Conditions de travail

• Le télétravail : une organisation innovante du travail
• Le télétravail : définition
• Activité en période de chômage
• Le stress lié au travail : le management du stress
• Le stress lié au travail : définition et ampleur du phénomène
• Expatriation / détachement : quels enjeux pour l'entreprise ?
• Harcèlement moral : la boîte de pandore
• Travail salarié et travail non salarié
• Les conséquences de l'inaptitude du salarié
• Risques professionnels : attention vigilance !
• La période de professionnalisation
• Le harcèlement moral au travail : un délit en mal de définition

Actualité : Conditions de travail

• Précisions sur l’utilisation de la subvention de fonctionnement du comité d'entreprise
• Les conditions d'une restriction au libre choix de son domicile par le salarié
• La qualification de travailleur de nuit dépend de l’horaire habituel du salarié
• Le Conseil constitutionnel valide la modulation du temps de travail par accord collectif
• Le volet social de la loi de simplification du droit
• Mixité des emplois et égalité professionnelle : l’aide financière de l'Etat
• Médecine du travail : les règles changent à compter du 1er juillet 2012
• Salarié polyvalent : les règles liées à une nouvelle affectation
• Dispositif pénibilité : la mise en oeuvre de la nouvelle obligation
• Pas de GPS lorsque le salarié est libre dans l’organisation de son travail
• Troubles musculo-squelettiques : une incitation à la prévention
• Prise en compte de l'astreinte dans les temps de repos
• Les salariés aiment toujours leur entreprise, mais de moins en moins
• Quand la place de parking constitue un avantage en nature...
• Le comportement agressif du salarié harcelé n'est pas fautif
• Intéressement dans les entreprises de moins de 50 salariés : des mesures exceptionnelles
• Loi Cherpion : les stages en entreprises davantage encadrés
• Licenciement et demande imprécise du Dif pendant le préavis
• Zoom sur les dispositions de la loi de simplification du droit
• Représentant de la section syndicale : un acteur du dialogue social
• Recrutement : les TPE n'ont pas confiance en Pôle emploi
• Elections professionnelles : prise en compte des salariés mis à disposition
• L’exercice d’un mandat représentatif incompatible avec un arrêt maladie
• Comité d'entreprise : l'employeur peut exiger des informations sur les comptes
• Limitation du nombre de délégués syndicaux par organisation représentative
• Délai de contestation des élections professionnelles : revirement de jurisprudence
• Grève licite ou illicite ?
• Représentativité des organisations syndicales et mode de décompte des suffrages
• Appréciation de la représentativité syndicale en cas d’établissements distincts
• Usage des CDD : un contrat par salarié absent
• Contre-visites médicales et harcèlement moral
• Le Conseil constitutionnel se prononce sur le sort réservé aux syndicats catégoriels
• Représentativité syndicale : l’audience s’apprécie tous collèges confondus
• CDD de remplacement : l’employeur doit prouver la réalité du motif
• Pas de faute inexcusable de l’employeur en cas d'accident de trajet
• Comité d'entreprise et élaboration de l'ordre du jour
• Représentants du personnel et modalités de calcul d'une prime
• Représentativité syndicale : le seuil de 10 % s’apprécie au niveau du comité d’entreprise
• Les règles de désignation d’un délégué syndical d’établissement
• CDD pour remplacement d’un salarié absent
• Heures supplémentaires et accord tacite de l’employeur
• Harcèlement moral et condition de durée
• Télétravail et indemnisation du salarié
• La Cour de cassation sécurise la réforme de la représentativité syndicale
• Elections professionnelles et vote par correspondance
• Une différence de diplômes peut justifier une différence de salaire
• L’intention de nuire n’est pas un élément constitutif du harcèlement moral
• Représentativité syndicale et présence dans l'entreprise
• Temps d’habillage et de déshabillage et temps de travail effectif
• Négociations dans l'entreprise en l’absence de délégué syndical
• Les règles d'indemnisation d’un arrêt maladie à cheval sur deux années
• Stress au travail : différence de traitement entre les PME et les grandes entreprises
• La Cour de cassation condamne les clauses de mobilité dans les groupes
• La liberté de choix du CHSCT dans la désignation d’un expert agréé
• Activités prud’homales et syndicales : attention à la discrimination
• Travail du dimanche : c’est parti !
• Réforme de la représentativité syndicale : les premières décisions de la Cour de cassation
• Temps de pause et rémunération
• Moins de 4 salariés sur 10 ont des « horaires normaux »
• Extension de l’accord national interprofessionnel sur le stress au travail
• Liberté religieuse et règlement intérieur dans l’entreprise
• Les limites du cumul d’emploi
• Précisions sur l'élaboration d'un plan de sauvegarde de l’emploi
• L’administration invitée à assouplir les conditions de recours au chômage partiel
• En l’absence d’accord collectif, la mise en place d’astreintes nécessite l’accord du salarié
• Réforme du temps de travail : précisions sur les conditions d’application
• Harcèlement moral : la Cour de cassation reprend la main
• La notion d’avantage individuel acquis
• Fumer dans l’entreprise peut constituer une faute grave
• Les élections des délégués du personnel et du comité d’entreprise doivent avoir lieu à la même date
• Pénibilité : la négociation de la dernière chance
• Le temps de déplacement pendant une période d'astreinte constitue du temps de travail effectif
• L’accord conclu avec une partie seulement des syndicats est nul !
• Modernisation du marché du travail : c’est parti !
• Articulation entre respect de la vie privée des salariés et pouvoir de contrôle de l’employeur
• L’indemnité de précarité des salariés en CDD et l’accès à la formation professionnelle
• Autorisations de travail délivrées aux travailleurs étrangers
• Nouvelle répartition des horaires : changement des conditions de travail ou modification du contrat de travail ?
• Signature d’un nouvel accord sur la durée du travail dans les hôtels, cafés, restaurants
• Interdiction de fumer sur les lieux de travail et règlement intérieur
• Consultation du comité d’entreprise : la parole est aux élus et non aux organisations syndicales
• Un projet de loi sur le dialogue social
• Travail de nuit des jeunes travailleurs et apprentis

Archives : Conditions de travail

• Les 35 heures et les PME de moins de 20 personnes
• Marché de l’emploi des cadres : l’embellie ne se dément pas
• Convention de reclassement personnalisé : éviter les pièges
• Le dispositif de la CRP reconduit jusqu'au 31 mars 2011
• CRP : les droits du salarié quand le motif économique du licenciement est jugé abusif
• Hausse des prévisions d’embauches en 2010
• Elections professionnelles et entrée en vigueur des dispositions de la loi du 20 août 2008
• Emploi et handicap : renforcement et prolongation de la prime à l'insertion
• Entrée en vigueur de la convention d’assurance chômage
• Les CGA : champions de la formation des TPE !
• Stress au travail : le nouveau mal du siècle ?
• Coïncidence du 1er mai et de l’Ascension en 2008
• Bons d'achat versés par le comité d’entreprise
• L’employeur peut-il déménager les locaux syndicaux ?
• Le bouclier social pour les travailleurs indépendants enfin adopté
• Le Titre Emploi Entreprise - TEE
• Lundi de Pentecôte 2006, férié ou travaillé ?
• Le contrat nouvelle embauche est entré en vigueur
• Vers un statut du télétravailleur
• Une journée de solidarité en faveur des personnes âgées ou handicapées

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• 22/05/2009 Conditions de travail