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[Coronavirus] Restaurants, bars et salles de sport : Bercy renforce son arsenal d’aides

Mise à jour le samedi 26 septembre 2020 Coronavirus

Fonds de solidarité amélioré, activité partielle prolongée, exonération de charges sociales… Bercy a détaillé ce vendredi 25 septembre son plan « anti-faillites » pour accompagner les TPE/PME encore frappées d’une interdiction d ‘accueil du public.

La notification dématérialisée du taux AT/MP bientôt obligatoire pour les PME

Mise à jour le vendredi 25 septembre 2020 Dématérialisation

Sous peine de pénalités, les PME relevant du régime général devront, dès janvier prochain, notifier de façon dématérialisée le taux de cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles (taux AT/MP).

[Interview] Fermeture des bars et restaurants à Aix-Marseille : « On a l’impression d’être stigmatisé »

Mise à jour le jeudi 24 septembre 2020 Coronavirus

Sous le choc des nouvelles restrictions annoncées par le ministre de la Santé Olivier Véran ce mercredi 23 septembre, la présidente de la CPME de Marseille, Corinne Innesti, fait part de sa colère quant à la quatorzaine imminente des bars et restaurants des Bouches-du-Rhône.

Malgré le rebond, le nombre de créations d'entreprises reste légèrement en deçà de son niveau de 2019

Mise à jour le mardi 22 septembre 2020 Créer une entreprise

Le nombre de créations d'entreprises a chuté de près de 4 % sur les 8 premiers mois de l'année par rapport à la même période en 2019. Cependant, depuis le déconfinement, le volume mensuel de naissances dépasse celui d'avant-crise.

Les prérogatives de l'inspection du travail pour contrôler le port du masque en entreprise

Mise à jour le lundi 21 septembre 2020 Inspection du travail

Dans une note que nous avons pu consulter, la Direction générale du travail explique le rôle et le processus de contrôle des inspecteurs du travail en matière de prévention du Covid-19 en entreprise et, plus particulièrement, du port du masque.

Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises : « Un excès de prudence va tuer la reprise »

Mise à jour le vendredi 18 septembre 2020 Coronavirus

En marge de la présentation ce mardi 15 septembre d’un nouveau baromètre sur l’achat responsable dans la relation fournisseurs/clients des TPE/PME, le médiateur des entreprises Pierre Pelouzet a réédité son appel pour sauver la reprise des petites entreprises, plus que jamais compromise.

[Interview] Isabelle Dauzet, avocate : « L’activité partielle de longue durée est un outil de relance long-termiste pour les entreprises »

Mise à jour le vendredi 18 septembre 2020 Coronavirus

Le gouvernement a instauré un régime d’activité partielle de longue durée soumis à l’autorisation de l’administration. Les modalités seront à définir par la voie du dialogue social. Décryptage du dispositif avec l'avocate en droit social, Isabelle Dauzet, du cabinet De Pardieu Brocas Maffei.

Activité partielle : la liste des bénéficiaires du taux majoré s’allonge

Mise à jour le mardi 15 septembre 2020 Coronavirus

Un décret du 10 septembre modifie la liste des secteurs d’activité bénéficiant d’un taux majoré d’allocation d’activité partielle de 70 % (au lieu de 60 %).

Indépendants : jusqu’à 2 400 € de baisse de charges sociales

Mise à jour le lundi 14 septembre 2020 Coronavirus

Les indépendants les plus touchés par la crise bénéficient, sous conditions, d’une réduction de 2 400 € ou 1 800 € sur leurs cotisations sociales personnelles dues pour 2020. L’aide pour les artistes-auteurs peut atteindre 2 000 €.

Routiers : les employeurs risquent une amende en cas de repos dans de mauvaises conditions

Mise à jour le vendredi 11 septembre 2020 Conditions de travail

Un décret du 31 août crée une contravention à l’encontre des employeurs dont les salariés ont pris leur repos quotidien ou hebdomadaire dans un véhicule utilitaire léger.