Contrat maintenance logiciel

Format Word - Mis à jour le 19/10/2016
  • Efficace : modèle personnalisable prêt à l’emploi
  • Fiable : à jour de la loi en vigueur
  • Simple : documents téléchargeables immédiatement

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Contrat maintenance logiciel

Sommaire

  • PREAMBULE
  • MODELE DE CONTRAT
  • ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
  • ARTICLE 2. COLLABORATION DES PARTIES
  • ARTICLE 3. PRESTATIONS DE MAINTENANCE
  • ARTICLE 4. LIMITES DU SERVICE DE MAINTENANCE
  • ARTICLE 5. EXCLUSIONS
  • ARTICLE 6. OBLIGATIONS DU CLIENT
  • ARTICLE 7. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
  • ARTICLE 8. CONDITIONS FINANCIERES
  • ARTICLE 9. RESPONSABILITES
  • ARTICLE 10. ENTREE EN VIGUEUR
  • ARTICLE 11. DUREE
  • ARTICLE 12. RESILIATION DU CONTRAT
  • ARTICLE 13. DIVERS

Ce contrat prévoit au choix deux types de maintenance (maintenance corrective ou évolutive), ainsi que les modalités, limites et exclusions du service de maintenance.

Ce contrat intègre l’expérience acquise dans le cadre des négociations SSII / clients.

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Auteur : Cabinet BRM Avocats

Société Civile professionnelle créée en 1988 par Nicole BONDOIS et Martine RICOUART MAILLET, le Cabinet se compose d’avocats réactifs, dynamiques, procurant à leurs clients l’imagination et la sécurité juridique indispensables à la...

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