Contrat maintenance de site

Format Word - Mis à jour le 19/10/2016
  • Efficace : modèle personnalisable prêt à l’emploi
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  • Simple : documents téléchargeables immédiatement

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Contrat maintenance de site

Sommaire

    • COMMENTAIRE
    • MODELE DE CONTRAT :
    • PREAMBULE
    • ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
    • ARTICLE 2. COLLABORATION DES PARTIES
    • ARTICLE 3. PRESTATIONS
    • ARTICLE 4. OBLIGATIONS DU CLIENT

 

    • ARTICLE 5. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
    • ARTICLE 6 CONDITIONS FINANCIERES
    • ARTICLE 7. RESPONSABILITES
    • ARTICLE 8. ENTREE EN VIGUEUR
    • ARTICLE 9. DUREE
    • ARTICLE 10. RESILIATION DU CONTRAT
    • ARTICLE 11. DIVERS

 

Les conditions matérielles et financières d’intervention du prestataire au delà de la réalisation du site doivent être prévues.

Ce contrat envisage deux types de maintenance (maintenance corrective et évolutive). Il permet de définir une collaboration étroite et régulière entre les parties nécessaire aux prestations de maintenance.

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Auteur : Cabinet BRM Avocats

Société Civile professionnelle créée en 1988 par Nicole BONDOIS et Martine RICOUART MAILLET, le Cabinet se compose d’avocats réactifs, dynamiques, procurant à leurs clients l’imagination et la sécurité juridique indispensables à la réussite de leur entreprise. BRM Avocats a développé une spécialité en droit de la propriété intellectuelle pour laquelle ses membres ont suivi une formation spécifique, à la fois technique et juridique (CEIPI : Centre d’Etudes Internationales de la propriété industrielle, DEA en Propriété Littéraire et Artistique, DEA en droit européen et international).

BRM Avocats s’est très vite placé sur le secteur des nouvelles technologies et des réseaux dans lequel ses membres assurent une veille quotidienne. BRM Avocats a été parmi les tous premiers cabinets lillois et même français à présenter un site Internet dédié à la propriété intellectuelle et aux NTIC.

 

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