Contrat maintenance de site internet

Format Word - Mis à jour le 19/10/2016
  • Efficace : modèle personnalisable prêt à l’emploi
  • Fiable : à jour de la loi en vigueur
  • Simple : documents téléchargeables immédiatement

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Contrat maintenance de site

Sommaire

    • COMMENTAIRE
    • MODELE DE CONTRAT :
    • PREAMBULE
    • ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
    • ARTICLE 2. COLLABORATION DES PARTIES
    • ARTICLE 3. PRESTATIONS
    • ARTICLE 4. OBLIGATIONS DU CLIENT

 

    • ARTICLE 5. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
    • ARTICLE 6 CONDITIONS FINANCIERES
    • ARTICLE 7. RESPONSABILITES
    • ARTICLE 8. ENTREE EN VIGUEUR
    • ARTICLE 9. DUREE
    • ARTICLE 10. RESILIATION DU CONTRAT
    • ARTICLE 11. DIVERS

 

Les conditions matérielles et financières d’intervention du prestataire au delà de la réalisation du site doivent être prévues.

Ce contrat envisage deux types de maintenance (maintenance corrective et évolutive). Il permet de définir une collaboration étroite et régulière entre les parties nécessaire aux prestations de maintenance.

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Auteur : Cabinet BRM Avocats

Société Civile professionnelle créée en 1988 par Nicole BONDOIS et Martine RICOUART MAILLET, le Cabinet se compose d’avocats réactifs, dynamiques, procurant à leurs clients l’imagination et la sécurité juridique indispensables à la...

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