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Visite médicale : organiser la reprise du salarié

Après une absence pour maladie de plus de 30 jours, après un congé maternité ou une absence pour maladie professionnelle, la reprise du travail du salarié demande un peu d’organisation. Une visite médicale de reprise doit être fixée auprès de la médecine du travail. C’est le médecin du travail qui prononcera l’aptitude ou non du salarié à reprendre son poste.
Certaines solutions intermédiaires existent pour la reprise du salarié, notamment après une longue maladie, comme par exemple le mi-temps thérapeutique. Là encore, l’avis du médecin du travail est indispensable. Cette formule permet au salarié de reprendre son poste à temps partiel, pour lui permettre par exemple de suivre un traitement en parallèle ou encore de se rétablir complètement avant de reprendre son poste à temps plein.
Lorsque l’employeur est confronté à ces situations, il est important pour lui d’être au fait des dispositifs existants pour répondre au mieux aux besoins de son salarié.

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Visites de reprise et de préreprise

Visite de préreprise

La visite de préreprise est obligatoire lorsque le salarié est en arrêt de travail depuis plus de 3 mois. Elle est organisée à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil de la sécurité sociale ou du salarié lui-même. C’est le service de santé au travail (SST)  qui convoque le salarié et non l’employeur.

Cet examen a pour objet de préparer le retour à l’emploi du salarié et de favoriser son maintien dans l’emploi. A ce titre, le médecin du travail peut recommander des aménagements et des adaptations du poste de travail, des préconisations de reclassement, des formations professionnelles afin de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle. Ces recommandations doivent permettre à l’employeur d’anticiper la recherche de reclassement du salarié dont l’état de santé laisse présager qu’il risque de ne pas pouvoir  reprendre son poste initial.

Aucun avis d’aptitude ou d’inaptitude ne peut être délivré par le médecin du travail à l’issue de cet examen. Il informe seulement l’employeur et le médecin conseil de ses recommandations afin que toutes les mesures soient mises en œuvre en vue de favoriser le maintien dans l’emploi du salarié. Ce dernier peut toutefois s’opposer à cette information.

La visite de préreprise ne met pas fin à la suspension du contrat ; elle ne dispense pas l’employeur de convoquer le salarié à une visite de reprise à la fin de l’arrêt de travail.

Visite de reprise

Une visite de reprise auprès du médecin du travail est obligatoire après un congé de maternité, une absence pour cause de maladie professionnelle, et une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel.

Dès que l’employeur a connaissance de la date de la fin de l’arrêt de travail, il doit saisir le service de santé au travail qui organise l’examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le salarié, et au plus tard dans les 8 jours qui suivent cette reprise.

L’examen de reprise effectué par le médecin du travail a pour objet de délivrer un avis d’aptitude ou d’inaptitude du salarié à reprendre son poste. Le médecin vérifie si le poste occupé par le salarié ou le poste de reclassement auquel il doit être affecté est compatible avec son état de santé ; le cas échéant, il examine les suites données par l’employeur aux propositions émises par le médecin dans le cadre de la visite de préreprise ; il préconise l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du salarié ; à défaut, il émet un avis d’inaptitude physique.

C’est l’examen de reprise qui met fin à la suspension du contrat de travail. Tant que cette visite n’a pas eu lieu, le contrat reste suspendu même si dans les faits le salarié a repris son poste.

Remarque : L’employeur doit informer le médecin du travail de tout arrêt de travail d’une durée inférieure à 30 jours pour cause d’accident du travail. Ce dernier peut prescrire un examen médical et, avec l’équipe pluridisciplinaire, préconiser des mesures de prévention.

La déclaration d’inaptitude

L’’inaptitude peut être constatée par le médecin du travail après :

  • au moins un examen médical accompagné, le cas échéant, d’examens complémentaires ;
  • une étude du poste et des conditions de travail du salarié ;
  • un échange, par tous moyens, avec l’employeur.

Le médecin du travail peut conclure à l’inaptitude physique s’il constate qu’aucune mesure d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste occupé n’est possible, et que l’état de santé du salarié justifie un changement d’emploi.

Retrouvez ici notre kit: Organiser la reprise du salarié.

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