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François Hollande devrait annoncer des aides à l'embauche pour les PME

Dans sa traditionnelle allocution du 31 décembre, François Hollande a montré le cap qu’il souhaite tenir en 2016 : tout axer sur l’emploi. Parmi les annonces du chef de l’État, de nouvelles aides pourraient être accordées aux PME et TPE pour favoriser les embauches. Et une future loi sur l’emploi devrait être votée avant l’été.

François Hollande devrait annoncer des aides à l'embauche pour les PME

« C’est l’économie qui créé l’emploi ». Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, est revenue sur les annonces de François Hollande dans le cadre d’une rencontre avec des journalistes de l’Ajis (Association des journalistes de l’information sociale), le 5 janvier. « Je travaille beaucoup avec Emmanuel Macron », a-t-elle affirmé, précisant également que « l’un et l’autre souhaitaient aller vite ». Sans trop anticiper sur les mesures qui devraient être dévoilées par le président de la République le 18 janvier, la ministre qui défendra une loi sur l’emploi dans les prochaines semaines, a notamment confirmé une aide à l’embauche pour les PME et TPE, soulignant qu’avec une croissance qui repart, il existe « un levier important » du côté des petites entreprises.

« Enjeu de lisibilité en direction des TPE et PME »

Aucun chiffre n’a été donné mais les TPE et PME sont au cœur de la réflexion de l’exécutif. Des primes à l’embauche devraient concerner les petites et moyennes structures, et l’Etat pourrait associer les régions à son fléchage budgétaire. En effet, il faut raisonner « bassin d’emploi par bassin d’emploi », martèle la ministre qui confirme la formation de 500 000 chômeurs aux métiers d’avenir. L’un des moyens pour y parvenir consiste dans « un abondement financier » promis par l’Etat qui partira « des besoins des territoires ». Et très concrètement, l’« enjeu de lisibilité en direction des TPE et PME » passe notamment par un simulateur d’aide aux entreprises. Il est actuellement testé par les services du ministère pour être mis à la disposition des PME et TPE au premier semestre 2016. Il devrait les aider à s’y retrouver dans les différents dispositifs présents et à venir.

D’autres réformes qui auront un impact sur les PME et TPE

Les différentes mesures structurant la future loi El Khomri devraient toutes conditionner la vie économique des petites et moyennes entreprises. Ainsi, la réforme du code du travail devrait être menée dans les deux prochaines années à partir de grands principes qui seront énoncés par la mission Badinter (dont les conclusions seront remises aux alentours du 20 janvier). De plus, un rapport de la Direction Général du Travail (DGT) sur le temps de travail devrait faire l’objet de discussions avec les partenaires sociaux. Le sujet de l’assouplissement des 35 heures n’est plus tabou, mais reste un point stratégique du code du travail et du dialogue social. Les discussions au sein des branches pour poser des garanties collectives et adaptées aux particularités des métiers seront menées cette année. « Je ne nie pas la difficulté de la négociation », reconnaît Myriam El Khomri qui espère pourtant que des accords en sortiront. Les accords d’entreprise négociés ont sa préférence plutôt que les référendums. La diminution du nombre de branches (de 700 à 400 d’ici à fin 2016 et à 100 dans les deux ou trois prochaines années) est l’une de ses priorités. Elle estime que les travailleurs détachés devraient également bénéficier d’un compte pénibilité et a demandé une intensification des contrôles pour « lutter contre les abus ». La future loi devrait aussi comporter un volet sur le barème prud’homal : plusieurs schémas sont actuellement examinés par les juristes. Enfin, le Compte Personnel d’Activité, présenté comme l’une des grandes réformes du quinquennat, devrait déboucher sur un accord-cadre le 8 février prochain. La loi El Khomri devrait être présentée début mars en conseil des ministres, puis passer fin mars devant la commission de l’Assemblée Nationale pour un vote « avant l’été ».

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