Modèle de contrat de parrainage ou sponsoring
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Sommaire
Contrat :
Objet
Engagements
Assurances
-
- Obligations du parrain
- Obligations du parrainé
- Mise en valeur de l’évènement
- Assurances
- Inexécution
- Résiliation
- Propriété intellectuelle et industrielle
Modèle de contrat de parrainage ou de sponsoring
Document prêt à l’emploi, personnalisable, à télécharger au format Word.
Le parrainage, ou sponsoring, est un moyen de se faire connaître du public et/ou d’autres professionnels : le parrain apporte un soutien matériel ou financier à une manifestation ou à une personne du monde du sport, ou des spectacles ; il acquiert ainsi une certaine notoriété.
Il existe une grande variété de parrainages : apport de fonds, fourniture de matériel, organisation partielle ou complète d’un événement culturel, humanitaire, sportif, etc….
Ce modèle de contrat de parrainage permet aux parties de réduire l’aléa inhérent aux opérations de parrainage (succès de l’événement, retombées médiatiques), en posant les droits et obligations de chacun, qui pourront être utilement complétés par des mesures adoptées à l’objet du contrat.
Auteur : Editions Législatives
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