Modèle de contrat de parrainage ou sponsoring

Format Word - Mis à jour le 19/10/2016
  • Efficace : modèle personnalisable prêt à l’emploi
  • Fiable : à jour de la loi en vigueur
  • Simple : documents téléchargeables immédiatement

Une question sur ce document ?
Contactez le 01 40 92 60 60

  • Modèles d'experts
  • Mises à jour permanentes
  • Paiement sécurisé SSL
  • Téléchargement immédiat

Descriptif de votre modèle prêt à l'emploi
Modèle de contrat de parrainage ou sponsoring

Sommaire

  • Note explicative
  • Contrat :
  • Préambule
  • Objet
  • Durée
  • Obligations du parrain
  • Obligations du parrainé
  • Droit à l’image
  • Assurances
  • Inexécution

Modèle de contrat de parrainage ou de sponsoring

Document prêt à l’emploi, personnalisable, à télécharger au format Word.

Le parrainage, ou sponsoring, est un moyen de se faire connaître du public et/ou d’autres professionnels : le parrain apporte un soutien matériel ou financier à une manifestation ou à une personne du monde du sport, ou des spectacles ; il acquiert ainsi une certaine notoriété.

Il existe une grande variété de parrainages : apport de fonds, fourniture de matériel, organisation partielle ou complète d’un événement culturel, humanitaire, sportif, etc….

Le contrat présenté constitue un parrainage par la fourniture de petit matériel sportif. Il devra donc être adapté par l’utilisateur pour tout autre usage comme l’organisation d’un concours, d’une manifestation, ou le soutien d’une équipe de joueurs.

Une question sur ce document ? 01 40 92 60 60

Auteur : Me Pauline MORDACQ

Avocat au Barreau de Paris depuis 1996, elle exerce une activité dominante en droit commercial, droit du travail et droit bancaire.Titulaire du DEA de droit des affaires de Paris I et du DEA de droit public des affaires de Paris XIII, elle a en outre participé à la rédaction d’études pour les éditions Lamy (« Guide de la Gestion du personnel » et « Formulaire social » éditions 2002).

Voir la fiche de l'auteur

Ce que pensent nos clients