Modèle de contrat de parrainage ou sponsoring

Format Word - Mis à jour le 03/11/2021
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Modèle de contrat de parrainage ou sponsoring

Sommaire

Contrat :

Objet

Engagements

Assurances

 

 

 

    • Obligations du parrain
    • Obligations du parrainé
    • Mise en valeur de l’évènement
    • Assurances
    • Inexécution
    • Résiliation
    • Propriété intellectuelle et industrielle

 

Modèle de contrat de parrainage ou de sponsoring

Document prêt à l’emploi, personnalisable, à télécharger au format Word.

Le parrainage, ou sponsoring, est un moyen de se faire connaître du public et/ou d’autres professionnels : le parrain apporte un soutien matériel ou financier à une manifestation ou à une personne du monde du sport, ou des spectacles ; il acquiert ainsi une certaine notoriété.

Il existe une grande variété de parrainages : apport de fonds, fourniture de matériel, organisation partielle ou complète d’un événement culturel, humanitaire, sportif, etc….

Ce modèle de contrat de parrainage permet aux parties de réduire l’aléa inhérent aux opérations de parrainage (succès de l’événement, retombées médiatiques), en posant les droits et obligations de chacun, qui pourront être utilement complétés par des mesures adoptées à l’objet du contrat.

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Auteur : Editions Législatives

Les Editions Législatives, dont NetPME est la marque dédiée aux TPE-PME, disposent d’une expertise unique en matière de documentation juridique. Nos 150 collaborateurs, juristes spécialisés, couvrent notamment le droit des affaires, le...

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