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Le Crédit d'impôt recherche attire de plus en plus les PME

Le Crédit d'impôt recherche (CIR) a profité de la réforme effectuée par le gouvernement en 2008 : il est désormais utilisé par la quasi‐totalité des entreprises ayant une activité de R&D, et notamment les PME. Décryptage.

Le Crédit d'impôt recherche attire de plus en plus les PME

Bonne nouvelle pour la R&D dans les entreprises : les dépenses déclarées par ces dernières ont augmenté de 1,1 % en un an. Rien de significatif, pourrait-on penser. Sauf que ce chiffre a été enregistré en 2009, alors que les entreprises souffraient vivement de la crise économique.
Selon le ministère de la Recherche*, la raison de ce maintien de l’investissement s’expliquerait par le succès du Crédit d’impôt recherche (CIR), grâce à une augmentation significative des dépenses de R&D déclarées (+ 9,3 % en un an) et à près de 20 % de nouveaux déclarants. Le CIR est désormais utilisé par la quasi‐totalité des entreprises ayant une activité de R&D.

L’autre bonne nouvelle, c’est que les PME n’ont pas été en reste. Ainsi, selon le ministère de la Recherche, « le CIR est devenu le dispositif de soutien à la R&D le plus utilisé par les PME, aussi bien en termes de montants alloués (1,1 milliard d’euros leur ont bénéficié en 2009), qu’en taux d’aide par rapport aux aides directes. Le montant du CIR touché par les PME a ainsi été multiplié par 2,5 entre 2007 et 2009. »

La réforme de ce crédit d’impôt en 2008 n’est sans doute pas étrangère à ce phénomène. Car elle a simplifié et renforcé le dispositif en permettant, notamment, aux PME de bénéficier d’un remboursement anticipé du CIR pour soutenir leur trésorerie.

Ce premier bilan permet aussi d’apprendre que l’industrie manufacturière apparaît en tête des secteurs bénéficiaires, devant les services. Sur le plan géographique, c’est surtout l’Ile-de-France qui tire son épingle du jeu (4131 bénéficiaires) loin devant la région Rhône-Alpes (1585), la Paca (705) et les Pays-de-la-Loire (616). Départements d’outre-mer et Corse sont en revanche les mauvais élèves de ce classement.

Reste à savoir si ces bons chiffres se confirmeront l’année prochaine. En effet, la dernière réforme du CIR, entrée en vigueur au 1er janvier 2011, l’a rendu moins intéressant, en revoyant à la baisse le taux du CIR la première année (40 % au lieu de 50 %).

* chiffres établis au vu de l’ensemble des déclarations reçues par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche au 15 avril 2011.

Nelly Lambert
Rédaction de NetPME

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