Question

Peut-on amortir le développement d'un logiciel dédié à la commercialisation ?

La réponse de la rédaction :

On appelle un « logiciel destiné à un usage commercial » tout logiciel créé en vue d’être vendu, loué ou commercialisé sous d’autres formes.

Les logiciels destinés à un usage commercial sont comptabilisés en immobilisations et peuvent donc être amortis, si les conditions suivantes sont simultanément réunies :

  • le projet est considéré par l’entité comme ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale, 
  • l’entité manifeste sa volonté de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pour les besoins de la clientèle et identifie les ressources humaines et techniques qui seront mises en œuvre.

L’amortissement démarre à compter de la date d’acquisition du logiciel (et non pas à partir de sa mise en service) ou à partir de sa date d’achèvement (en cas de création de logiciel). La durée moyenne d’amortissement d’un logiciel informatique est de 1 à 3 ans, correspondant à la durée de vie prévue du produit.

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