Plan du site
Fiches conseils
- Création d'entreprise et vie juridique
- Création d'entreprise et droit des sociétés
- Formes sociales
- Création d'entreprise
- Nacre, un nouveau dispositif d'aide à la création d'entreprise
- Créer en couple : comment marier affaires et sentiments ?
- Quel est le véritable intérêt de la création d’une SCI ?
- Les services à la personne
- La franchise : une aide à la création d'entreprise
- L'annonce légale est-elle obligatoire ?
- Créer une entreprise : quels frais les premières années ?
- Facturer une prestation ponctuelle en tant que particulier
- Domicilier son entreprise chez soi : des formalités simplifiées
- Chômeurs : comment créer son entreprise en conservant des indemnités Assedic ?
- Liste et calendrier des formalités de création d'une entreprise
- Créer une entreprise individuelle ou une société ?
- Les cotisations sociales du dirigeant non rémunéré
- Le statut social du créateur d'entreprise
- Le Congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise
- Le projet de loi "Agir pour l'initiative économique" et la création d'entreprise
- Réduction d'impôt pour la souscription au capital d'une société non cotée
- La société à responsabilité limitée (SARL) et l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
- Dépôt des comptes annuels de la SARL et sanctions en cas de non-respect
- La procédure de dissolution et liquidation d'une SARL
- Possibilité pour les SARL d'émettre des obligations
- Associé de SARL : quelle responsabilité ?
- Modalités allégées pour certaines modifications des statuts
- Aménagement de certaines règles relatives à la gérance
- Participer aux bénéfices : la distribution de dividendes
- SARL au capital de 1 euro : attention aux dangers
- La responsabilité civile et pénale du gérant de SARL ou d'EURL
- SARL et EURL à un euro : entrée en vigueur de la loi
- Les pouvoirs du gérant de SARL
- L'information due aux associés de SARL
- Les apports en industrie dans la SARL
- Le transfert du siège social de la société
- Le régime social et fiscal du gérant de SARL ou d'EURL
- La procédure d'agrément dans la SARL
- La société anonyme (SA)
- Participer aux bénéfices : la distribution de dividendes
- Ordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières
- Le transfert du siège social de la société
- Les pouvoirs du Conseil d'administration
- La dissociation des fonctions entre le Président et le Directeur Général
- La responsabilité civile et pénale de l'administrateur de SA
- L'information due aux actionnaires de SA
- Transparence en matière de rémunération des dirigeants de SA cotées
- La limitation du cumul des mandats dans la SA
- Les conventions réglementées : une procédure à respecter
- Emission d'obligations par une société ayant moins de deux ans
- La rémunération des administrateurs d'une SA
- Le régime social et fiscal du Président du Conseil d'Administration
- Clause d'agrément dans la SA et la SAS
- La société par actions simplifiée (SAS)
- SAS à un euro : la société par actions simplifiée vraiment simplifiée !
- Participer aux bénéfices : la distribution de dividendes
- Les conventions réglementées : une procédure à respecter
- Clause d'agrément dans la SA et la SAS
- Transformation d'une SAS de moins de deux ans d'existence
- L'entreprise individuelle
- Le statut d’indépendant (hors professions libérales) et les cotisations sociales personnelles
- Le statut de conjoint collaborateur
- Entrepreneurs individuels : protégez votre résidence principale
- Votre activité est-elle commerciale, artisanale ou libérale ?
- Commerçant : créer et gérer votre entreprise individuelle
- Artisan : Créer et gérer votre entreprise individuelle
- Libéral : Créer et gérer votre entreprise individuelle
- Quelle structure pour l'entrepreneur individuel ?
- Commerçants
- Commerçant : Capacité, incompatibilités et interdictions
- Commerçant : la protection sociale de l'entrepreneur individuel
- Commerçant : quel régime fiscal pour votre entreprise individuelle ?
- Commerçant - créer son entreprise individuelle : les formalités d'immatriculation
- Artisans
- Artisan : capacité et interdictions
- Artisan - La protection sociale de l'entrepreneur individuel
- Artisan : quel régime fiscal pour votre entreprise individuelle ?
- Artisan - créer son entreprise individuelle : les formalités d'immatriculation
- Libéraux
- Exercer son activité libérale sous forme de société : incidences comptables
- Exercer son activité libérale sous forme de société : comparaison des modes d'exercice
- Libéral : la protection sociale de l'entrepreneur individuel
- La fiscalité des professions libérales
- Libéral - Créer son entreprise individuelle : les formalités d'immatriculation
- Généralités
- Transparence, sécurité, information : cinq siècles d’annonces judiciaires et légales
- Dirigeant de fait : une situation à haut risque
- Les tops et les flops des TPE en 2006
- Les tops et les flops des TPE en 2005
- PME : de nouvelles mesures pour vous encourager
- La société européenne arrive (enfin) en France !
- Les groupements d’affaires européens : une évolution décisive pour le XXI ème siècle
- Présentation du projet de Loi Breton pour la confiance et la modernisation de l’économie
- Le soutien au financement des projets de création d'entreprise
- Création d’entreprises et dépôts de bilan au 1er semestre 2004
- Les vrais chiffres de la petite entreprise
- Dirigeants : sachez négocier votre pacte d'actionnaires
- Précisions et assouplissements sur le cumul des mandats dans la SA
- Les Centres de Formalités des Entreprises (CFE)
- Les statuts de la société : définir les règles du jeu
- Le passage à l'euro des seuils exprimés en francs en droit des sociétés
- Immatriculation obligatoire des sociétés civiles et des coopératives agricoles
- Les époux dans la société
- La clause de préemption
- voinchet
- Auto-entrepreneurs
- Actualités
- Auto-entrepreneurs : des appels à cotisations injustifiés
- Auto-entrepreneur et droits à la retraite
- Les auto-entrepreneurs se dotent d'une union et d'une charte
- Le régime de l'auto-entrepreneur compatible avec l'Accre
- Fiches auto-entrepreneurs
- Archives
- Conseils aux entrepreneurs
- Accompagnement à la création d'entreprise
- Quel mode de financement privilégier pour les petites entreprises innovantes ?
- Reprise d’entreprise : comment trouver la perle ?
- Le CAPE : Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise
- Les investisseurs en création d'entreprises
- La révolution du statut d’auto-entrepreneur
- La création d’entreprise par les étudiants et le statut de Jeune Entreprise Universitaire
- Les actions à mener au lancement de l'entreprise
- Les actions à mener lors de l’installation de l’entreprise
- Comment financer des micro-projets ?
- Utilisez un GPS pour créer votre entreprise !
- Création d'entreprise : l'idée
- Création d'entreprise : l’adéquation hommes (femmes) / projet
- Jamais sans mon étude de marché !
- Le prévisionnel financier
- Le business plan
- La recherche de financements
- Le choix du statut juridique
- Les formalités de création d'entreprise
- Conseil en gestion de patrimoine
- Successions, donations, logement ... impact du paquet fiscal
- Le contrat Madelin : comment optimiser la retraite des non-salariés
- Donation de titres, purge de la plus-value et cession
- La disparition du dirigeant : souscrire un contrat d’assurance spécifique pour l'homme clé
- La location meublée professionnelle
- Investir pour sa retraite : comment faire le bon choix
- Le contrat d’assurance vie
- Comment s'y retrouver parmi les offres de conseil en gestion de patrimoine ?
- Entrepreneur et vie personnelle
- Business plan
- Fiches pratiques
- Entreprises en difficulté
- Actualités
- Fiches procédures collectives
- Lorsque l’entreprise se déclare en cessation des paiements
- Loi de sauvegarde des entreprises
- Le cadre de prévention et d'assistance des entreprises en difficulté
- Sauvegarder ses intérêts lorsqu'un client débiteur entre en procédure collective
- Prévention des difficultés des entreprises : du traitement curatif à la prévention
- Prévention des difficultés des entreprises : du symptôme au redressement
- Plan de redressement : quel remboursement pour le passif ?
- Sortie du redressement judiciaire : plan de redressement ou de cession ?
- Procédures collectives : les textes en France et aux Etats-Unis
- Dirigeants : attention, vous êtes notés !
- Les principaux articles du Code de Commerce portant sur les procédures collectives et leurs anciennes références
- La procédure collective : quels effets pour les créanciers ?
- Procédure collective : quels effets pour le dirigeant ?
- Procédure collective : quels effets pour les actionnaires et associés ?
- Procédure collective : quels effets pour les salariés ?
- La période d'observation : une entreprise qui continue ou qui ferme ?
- L'administrateur judiciaire : qui est-il ?
- La Déclaration de cessation des paiements ou dépôt de bilan
- La procédure collective : comment arrive-t-elle ?
- Les procédures collectives : qu'est-ce ?
- Documents et formalités
- Comparaison des procédures de prévention et de traitement des difficultés des entreprises
- "Dépôt de Bilan" : les documents
- Archives
- Relative stabilité du nombre de défaillances d’entreprises en 2004
- La réforme de la loi sur les difficultés des entreprises n'aura pas d'effet « magique »
- Projet de loi de sauvegarde des entreprises : un exemple d'amélioration possible
- Vers une prévention renforcée, mais problématique
- Suppression de l’exonération d’impôt pour reprise d’entreprise en difficulté
- Difficultés des entreprises : l'avant projet de Loi sur la réforme du Code de Commerce Livre VI
- Réforme des procédures collectives : l’avant projet de Loi
- Pertes sur les sociétés cotées en 2002 : imputation de moins values lors de procédures collectives
- La bourse toujours affectée par les procédures collectives sur la première moitié de 2002
- Inversion de tendance pour les défaillances d'entreprises : les indicateurs repartent à la hausse sur le premier trimestre 2002
- Procédures collectives et sociétés cotées : revue de l'année 2001
- Réforme des procédure collectives : Nouvelle opposition des magistrats sur le projet et risque de grèves
- Le transport aérien : un secteur en pleine tourmente
- Du dépôt de bilan de Moulinex à sa cession : quelques éclaircissements
- Défaillances : des chiffres en hausse pour les startup en 2001
- Transmission, cession et acquisition d'entreprise
- Entamer une opération
- Les tactiques de négociation : témoignages d’un dirigeant
- Les conseils en Fusions-Acquisitions
- Les étapes de la transmission
- Les étapes d'une opération de rapprochement
- Aspects techniques et financiers
- Les Due Diligences : problématiques et valeur ajoutée
- Les points de négociation lors d'une opération de cession
- Les techniques de valorisation
- Les éléments à vérifier avant d'acquérir une société
- Reprendre une entreprise en difficulté
- Aspects juridiques
- Suggestions pour la rédaction d'une lettre d'intention
- La garantie d'actif et de passif
- Le pacte d'actionnaires
- LBO / LBI : les nouvelles techniques d'acquisition à effet de levier
- Les différentes formes de fusions
- introduction
- Cession et transmission d'entreprise
- La cession : pourquoi et comment
- Sécurisation de la cession d'entreprise : pour un protocole global de cession
- Transmission familiale : comment assurer la relève ?
- La transmission d’une entreprise familiale
- Transmission d'entreprise : les clés du succès
- Céder son entreprise : le Conseil d’expert
- La cession de fonds de commerce
- La valorisation de l'entreprise
- La négociation
- La fiscalité
- Héritage et succession
- Fiches conseils
- Droit rural
- Gestion de l'entreprise
- Fiscalité
- Actualités fiscales
- Dépenses de mise aux normes de sécurité : déduction en charges ou immobilisation ?
- Dirigeants et exonération des plus-values de cession de l’entreprise
- Holding ISF : cadre réglementaire et fiscal
- Eclairages sur certaines mesures fiscales du plan de relance
- Nouveautés fiscales de la loi de finances pour 2009
- Réduction de capital : la fin programmée du droit de partage
- Les tendances et nouveautés 2009 du Budget
- Déduction de l'ISF des prestations compensatoires et pensions alimentaires
- Projet de loi de modernisation de l’économie : aspects fiscaux
- Focus sur la réduction d’ISF en cas de souscription au capital d’une PME
- Les nouveautés de la loi de finances rectificative pour 2007 au profit des PME et de leurs dirigeants
- La loi de finances 2008 : les mesures en faveur des entreprises
- ISF : des nouveautés législative et jurisprudentielle sur le délai de prescription
- Projet de Budget 2008 : premiers commentaires des dispositions fiscales
- Réduction d’impôt sur le revenu et souscription au capital des PME : du nouveau pour la fiscalité des business angels
- LBO et intéressement : un aléa économique recommandé
- PME et loi de finances rectificative pour 2006
- PME et loi de finances pour 2007
- L’impôt sur le revenu prélevé à la source : un choix de société
- Diminuez vos frais de prospection en récupérant la TVA étrangère
- Réduction d’impôt sur le revenu pour souscription au capital des PME
- Le contrôle fiscal
- Le rapport Fouquet : la sécurité juridique en matière de contrôle fiscal
- Carry-back et gestion des contrôles fiscaux
- Le délit de flagrance fiscale : une nouvelle arme pour l’administration fiscale ?
- Saisie conservatoire des comptes bancaires et recouvrement de l’impôt
- Bien gérer une vérification de comptabilité
- L’exigibilité de la TVA : élément déclencheur du contrôle fiscal
- Note de présentation du contrôle fiscal en France
- L'entreprise et sa fiscalité
- Contrôle fiscal : que faire avant l'arrivée de l'inspecteur ?
- Les dispositions fiscales de la loi de modernisation de l’économie
- Distributions de dividendes : fiscalité modifiée
- Droit au report des déficits antérieurs et changement d’activité
- Les aides fiscales à l’internationalisation des PME
- Optimisation fiscale : la gestion des déficits par les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu
- Optimisation fiscale : la gestion des déficits par les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés
- Impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés ?
- Sociétés soumises de plein droit à l’IS
- Sociétés non soumises de plein droit à l’IS
- Mesures préférentielles pour les gazelles : les PME à forte croissance obtiennent des privilèges fiscaux
- La transmission d’entreprise et sa fiscalité
- L’impôt sur les bénéfices d’une EURL
- Fiscalité des dividendes perçus en 2005 et 2006
- Le paradoxe de la déductibilité de l’imposition forfaitaire annuelle (IFA)
- Cessions de branches complètes d'activité, de fonds de commerce et de parts sociales
- Exonération des plus-values de cession de titres réalisées par des particuliers
- Présentation du projet de loi de finances pour 2006
- L’administration fiscale et la notion de dividende
- Les acomptes de TVA sous le régime simplifié
- La réforme de la taxe professionnelle : la valeur ajoutée de la Commission Fouquet ?
- Vide législatif dans la taxation des plus-values de cessions de titres de sociétés
- Vers un assouplissement du contrôle fiscal des entreprises ?
- La fiscalité des entreprises : la France est-elle compétitive ?
- Nouveaux dispositifs d’exonération des cessions de branches complètes et de fonds de commerce
- Savoir faire des cadeaux d'entreprise !
- Dégrèvement temporaire de la taxe professionnelle
- Avantages et limites de la dissolution sans liquidation
- La mise en société d’une entreprise individuelle : comment éviter l’imposition immédiate des plus values ?
- Compte courant d'associé : un moyen de financement intéressant
- Le nouveau régime du crédit d'impôt recherche
- Le nouveau régime d'imposition des plus-values immobilières
- Loi de Finances 2004 : suppression de l'avoir fiscal et du précompte
- Loi de Finances 2004 : des mesures incitatives à l'innovation
- Rebondissement dans la déductibilité de la TVA sur les frais de représentation
- Examen de documents comptables par les agents du fisc : recherche d'informations ou contrôle fiscal ?
- Comprendre la fiscalité
- Le rôle de la commission départementale de conciliation
- Les incidences fiscales d’une cession d’entreprise
- Les stratégies de défiscalisation ISF
- L'impôt de solidarité sur la fortune
- Les droits de douane
- Le droit de timbre
- Le droit d'enregistrement
- Les droits d'accises
- La taxe sur la valeur ajoutée
- La participation à l'effort de construction
- La contribution de formation continue
- La taxe d'apprentissage
- La taxe sur les salaires
- La taxe sur les véhicules
- La taxe foncière
- La taxe professionnelle
- L'impôt sur le revenu
- L'impôt sur les sociétés
- L'imposition des bénéfices
- Le réel normal
- Le réel simplifié
- La déclaration contrôlée
- La micro-entreprise
- Le choix du régime fiscal
- Location de véhicule
- Archives
- Comptabilité
- Le bilan
- Le compte de résultat
- Le Chiffre d'affaires
- Présentation du compte de résultat
- Le Résultat Courant avant impôts
- Le Résultat d'exploitation
- Le Résultat net
- L'annexe
- L'analyse financière
- Le Besoin en fonds de roulement
- La Capacité d'autofinancement
- Le fonds de roulement
- La liquidité de l'Entreprise
- Le Ratio d'Endettement
- Le Rendement des Capitaux
- Les soldes de gestion
- L'analyse économique
- Le délai moyen des encaissements clients
- Les ratios d'exploitation
- Le délai moyen des règlements Fournisseurs
- La Rentabilité commerciale
- La Rotation des stocks
- Le scoring
- La comptabilité
- Le fil comptable
- Les titres de participation : impact du classement comptable sur la fiscalité
- L’évaluation à la Juste Valeur des immobilisations : mythe ou réalité ?
- IFRS et PME : où en est le projet de norme ?
- Commissaires aux Comptes : Code de déontologie
- Transport de marchandises : le risque
- Compensation : mode d'emploi
- Règles de facturation au 1er Janvier 2004
- Normes IFRS : Le traitement du crédit-bail
- Normes IFRS : Les principales différences sur les capitaux propres
- Normes IFRS : Les principales différences parmi les actifs immobilisés
- Normes IFRS : une philosophie différente
- Normes IFRS : qui et quand ?
- Quel coût d'acquisition retenir pour les entrées en stock, des matières premières et marchandises ?
- Les nouvelles règles concernant les provisions pour risques et charges
- Simplification des obligations comptables des petites entreprises (décret 2002-312)
- Recouvrement de créances
- Les délais de paiement
- Contrôle de la DGCCRF sur les délais de paiement
- Evolution des délais de paiement depuis la loi NRE
- Constat alarmant du crédit client dans les PME-PMI
- L'impact des impayés sur l'entreprise
- La prévention des impayés et des retards de paiement
- Comment contrer les mauvais payeurs ?
- 10 conseils aux fournisseurs qui veulent être payés le mieux possible ...
- Pour une protection optimale des créances
- Quelques questions sur l’application des pénalités de retard
- Avis d’impayé et certificat de non-paiement
- Production au passif : pouvoir indispensable
- Les droits du créancier face au formalisme des cautions, avals et garanties
- Le moyen de paiement vu par le créancier
- Les nouveaux dangers de la gestion du poste client
- L'affacturage
- L'assurance-crédit
- Les clauses d'un contrat
- L'évaluation du risque d'impayés
- Le recouvrement amiable
- Le recouvrement judiciaire
- Internet
- Banque
- Les dossiers de la banque
- Les placements de trésorerie
- L'épargne salariale
- Le financement des entreprises
- Panorama du secteur bancaire français à l’usage des PME
- Facilité de caisse - Découvert - Crédit de campagne
- Le business plan
- Garanties bancaires réelles et personnelles
- Entreprise / dirigeant, une relation globale client / banque
- La rentabilité du client vue du côté de la banque
- Savoir convaincre son banquier
- Le financement des investissements
- Les taux bancaires
- Quels sont les recours du porteur d'un chèque sans provision ?
- Les crédits par signature
- Le crédit bail
- L'escompte
- L'Euro
- Les dates de valeur
- Les fichiers des banques
- Le cautionnement
- La loi Dailly
- L'affacturage
- L'essentiel
- Le glossaire de l'épargne salariale
- Le financement des investissements
- La gestion des excédents de trésorerie
- Les entreprises
- Les crédits de trésorerie - 2
- Les crédits de trésorerie - 1
- Le compte courant
- Le compte en banque
- Le financement du commerce extérieur
- Le chèque
- La carte bancaire
- Les règlements interbancaires
- Prévention des défaillances
- Les pistes politiques
- Des enjeux privilégiés : la prévention et la sauvegarde
- Les alliances stratégiques
- Le rapport des experts de l'UE
- Le marketing au secours de l'entreprise
- Demain est moins à découvrir qu’à inventer
- Les clignotants d'alerte
- Dans une entreprise, c'est le marché qui dirige !
- La responsabilité du produit
- Immobilier
- Fiscalité immobilière
- Les conséquences fiscales de l’inscription d’un immeuble à l’actif d’une entreprise individuelle
- LMP : l'art de louer pour payer moins d'impôts
- Quel est le véritable intérêt de la création d’une SCI ?
- Dossiers
- Les diagnostics techniques immobiliers
- Garanties du promoteur envers le maître de l’ouvrage
- Baux commerciaux, bien choisir sa durée !
- Copropriété et monuments historiques
- Les vendeurs de produits immobiliers
- Permis de construire : comment éviter les pièges
- Panorama des diagnostics obligatoires en matière de bail
- Défense de l'investissement locatif en Robien
- Une nouvelle réglementation contre le bruit
- Le coût du bruit dans la copropriété et l’environnement : panorama jurisprudentiel
- Redressement ou liquidation judiciaire du locataire commerçant
- Comment augmenter les loyers commerciaux ?
- La carte T, laissez-passer indispensable ou gadget accessoire ?
- Nul n'est censé ignorer la loi... Hoguet !
- Règlement de copropriété, une mise en conformité s’impose
- Copropriétaires, comment évincer un syndic indélicat ?
- Les baux d’immeuble
- Redressement ou liquidation judiciaire du locataire commerçant
- Un pour tous, tous pour un dans la copropriété : la Cour de Cassation consacre la solidarité
- La fixation du loyer commercial selon la méthode dite du « loyer binaire »
- Dernière Jurisprudence en matière de bail commercial
- Gestion administrative et financière
- Les dossiers du DAF
- L’évaluation des engagements sociaux de l’entreprise
- Comment construire et optimiser la rémunération du chef d’entreprise ?
- Comment mettre en œuvre une démarche qualité dans une PME ?
- IFRS et les nouvelles règles comptables et financières
- Comment piloter et maîtriser une forte croissance dans une jeune entreprise ?
- Les techniques de reprise par LBO
- Comment réussir la reprise d’une entreprise ?
- Les méthodes de valorisation d'une PME
- Préparer la cession de son entreprise
- Comment maîtriser le risque client ?
- Maîtriser la trésorerie en PME
- Le tableau de bord prospectif
- Quelles sont les obligations légales auxquelles les PME doivent satisfaire ?
- Les conseils de gestion
- Organisation et Management
- Fiches pratiques
- Manager des commerciaux qui tapent dans le dur
- Concilier boulot et vie perso
- La mise en valeur et le suivi de vos bonnes idées
- Le management des processus
- Les bonnes pratiques de management
- Choisir les actions d'amélioration : la grille des choix
- Evaluer et améliorer la satisfaction du client
- Zéro tolérance pour les défauts
- Elaborer des objectifs et un tableau de bord de suivi
- La prévention des risques
- Développement
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- Social et Travail
- L'embauche / le contrat de travail
- L'obligation d'emploi d’un travailleur handicapé
- L’embauche d’un étranger
- Le Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
- Le Contrat d’Avenir
- Le cumul d'emplois
- Le Titre Emploi Entreprise - TEE
- Le contrat de professionnalisation
- L'apprentissage
- Force de vente : VRP ou agent commercial, que choisir ?
- CDD ou CDI : lequel choisir ?
- Les contrats de travail aidés : les dispositions de la loi Borloo
- Recrutement : comment faire le bon choix ?
- L'indemnisation financière de la clause de non-concurrence
- La gestion du personnel
- Abus de bien social : les précautions à prendre
- L’égalité professionnelle entre hommes et femmes
- Réduire les coûts liés aux risques professionnels
- Formation continue : à l’aube d’une nouvelle ère ?
- La paie de décembre ou la dernière chance
- Zoom sur le salaire
- La fonction Paie dans la performance financière de l’entreprise
- Dix questions pour apprécier la qualité de son service Paie
- Optimiser la rémunération du dirigeant
- L’employeur face à un accident du travail
- L'insuffisance de l'évaluation des risques professionnels
- La délégation de pouvoirs en matière de risques professionnels
- Le congé parental d’éducation
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- Le congé de maternité ou d’adoption
- Le règlement intérieur
- La validation des acquis de l’expérience
- Le mi-temps thérapeutique
- Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour les TNS
- Réduction Fillon : l'abandon de la notion d’heures rémunérées
- Le chèque-transport
- L’employeur face à une absence pour maladie de son salarié
- La période de professionnalisation
- Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute inexcusable de l’employeur
- Les retenues envisageables sur le salaire
- La prévention des incendies dans l’entreprise
- Les compétences requises du chef de projet idéal
- Evaluer les risques dans son entreprise avec le document unique
- Les élections de délégués de personnel
- Dirigeants salariés de société : diminuez de plus de moitié vos charges sociales !
- Les règles relatives au droit individuel à la formation
- Le détachement de salariés à l'étranger
- Les conditions de détachement de salariés vers un état de l'EEE et la Suisse
- Le détachement de salariés en application d'une convention bilatérale de sécurité sociale
- Le nouveau droit à la formation
- Mesure exceptionnelle de déblocage de l’épargne salariale
- Le passage progressif des PME aux 35 heures, en l'absence d'accord collectif plus favorable
- Le secret des correspondances électroniques privées envoyées et reçues sur le lieu de travail
- Le surf personnel au bureau
- Les 35 heures et les PME de moins de 20 personnes
- La rupture du contrat de travail
- Les modalités de la rupture conventionnelle
- L’accès à la retraite des salariés
- Les modalités de l’homologation de la rupture conventionnelle
- La transaction
- Ne pas confondre non-concurrence et concurrence déloyale
- Prise d’acte de la rupture : comment transiger ?
- La remise au salarié de l’attestation Assedic (Pôle Emploi)
- L’indemnité de fin de contrat, dite de précarité, pour le salarié en CDD
- Stock-options et licenciement du salarié
- Licenciement pour motif économique : les principales dispositions de la loi de programmation sociale
- L’étendue de l’obligation de reclassement en matière de licenciement pour motif économique
- Le motif économique du licenciement
- Modification des délais en matière de licenciement
- Prise d’acte de la rupture du contrat de travail : démission ou licenciement
- Licenciements répétitifs et plan de sauvegarde de l'emploi
- Le licenciement économique individuel
- Les indemnités de rupture
- Généralités
- Le fonctionnement des stages en entreprise
- Risques professionnels : attention vigilance !
- La discrimination au travail
- Le chômage partiel
- Retrouvez votre motivation au travail !
- Réussir une levée de fonds
- Comment faire face à un contrôle URSSAF ?
- Le contrat de travail doit être exécuté de bonne foi
- Entreprise : tout le monde veut son blog
- Lutte contre le travail dissimulé : nouvelles obligations de vérification des donneurs d’ouvrages
- L’entreprise de travail à temps partagé
- Vers un statut du télétravailleur
- L'inversion de la charge de la preuve en matière d'égalité professionnelle
- Quelques précisions sur la journée de solidarité
- Le harcèlement moral au travail : un délit en mal de définition
- Le stress lié au travail : le management du stress
- Le stress lié au travail : définition et ampleur du phénomène
- Quelques astuces pour mieux gérer son temps au bureau !
- Freelance : avantages et conditions d'un statut en vogue
- Les vrais freins à l’embauche dans les TPE
- Expatriation / détachement : quels enjeux pour l'entreprise ?
- L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
- Les principales innovations de la loi de modernisation sociale
- Harcèlement moral : la boîte de pandore
- Exercer une activité concurrente de celle de son ancien employeur
- Travail salarié et travail non salarié
- Télétravail et externalisation
- La surveillance médicale des télétravailleurs à domicile
- Le télétravail : définition
- Activité en période de chômage
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- Archives
- Les dossiers du DRH
- L'embauche
- Recrutement : comment dénicher les meilleurs commerciaux ?
- Le télétravail : une organisation innovante du travail
- L'apprentissage
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- Gérer les personnalités difficiles au sein de l'entreprise
- Motiver les salariés par la rémunération : outils individuels
- Motiver les salariés par la rémunération : outils collectifs
- Le livret d'accueil des nouveaux salariés
- Le chef d'entreprise et le CHSCT
- L'évaluation des compétences
- Les obligations de l'employeur
- L’interdiction de fumer sur les lieux de travail
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- Les nouvelles modalités du contrôle URSSAF
- Missions et pouvoirs des représentants de personnel
- Les obligations et droits des employeurs vis-à-vis des représentants du personnel
- Les accidents du travail et les maladies professionnelles
- La médecine du travail, médecine de prévention
- Les conflits
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- Conventions collectives
- Fiches pratiques
- Contrôle judiciaire et administratif des conventions collectives
- Application de la convention collective
- Convention et autres sources de droit
- Que comporte une convention collective ?
- Forme et dépôt
- Détermination de la convention collective applicable dans l’entreprise
- Définition et catégories de conventions collectives
- Nouvelles technologies
- NTIC
- Télécommunications
- Téléphonie : optimisez les coûts de votre flotte mobile
- Impacts de la loi Châtel sur la stratégie d’accueil client des sociétés de vente à distance
- PME et avenir de la téléphonie : baisse des dépenses télécoms en vue
- Quelle solution de téléphonie pour ma PME ?
- Actualités
- La notification d’une marque doit être effectuée avec prudence
- Le « .tel » : une solution clés en main pour assurer la présence des PME sur Internet
- Cybersquatting : attention danger pour les entreprises !
- Le Protocole de Londres dans un contexte de concurrence mondiale
- Equipement informatique et télécom des PME et TPE : une nouvelle offre de financement
- Comment lutter contre les menaces informatiques venues de l’intérieur
- RFID et respect de la vie privée
- Recommandation de la CNIL sur l’archivage électronique des données personnelles dans les entreprises du secteur privé
- Le .EU : le nom de domaine qui vaut de l’or ?
- La CNIL valide les codes de déontologie et d’utilisation du SNCD et de l’UFMD pour les communications directes électroniques
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- En 2005 les entreprises auront une identité européenne en ligne : le .EU
- Obligation d'archiver les contrats électroniques supérieurs à 120 Euros
- La CNIL précise et assouplit sa doctrine relative à l’e-mailing entre professionnels
- 4500 noms de domaine en « .fr » bloqués par l’AFNIC
- La LCEN retoquée par le Conseil Constitutionnel
- Loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) : dernières modifications et précisions
- Les étiquettes intelligentes
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- Relation client : que valent les logiciels CRM ?
- La rédaction des contrats d’utilisation de logiciel
- Concurrence déloyale et site web
- Les garanties spécifiques des contrats informatiques
- La protection des logiciels
- Conseils pour la rédaction du cahier des charges d'un site web
- Géolocalisation des salariés, les règles à respecter
- Les données personnelles à l’heure de la société numérique
- Réglementation européenne pour les services financiers en ligne
- Les nouvelles obligations des prestataires de services Internet
- Renforcement de la sécurité des réseaux et des systèmes d'information en Europe
- Les dix résolutions du cyber-entrepreneur
- Euro et Responsabilité. Compatibilité des logiciels avec la monnaie unique
- L'employeur doit-il ouvrir son intranet aux organisations syndicales
- L'obligation d'information du fournisseur de services informatiques
- La cybersurveillance des salariés dans l'entreprise: quels sont les droits de l'employeur ?
- Transposition de la directive européenne concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance (Ordonnance 23 août 2001)
- Anciennes actualités
- Condamnation pour interception de courriels syndicaux
- Publicité par fax, la CNIL veille !
- Mise à pied d'un fonctionnaire pour utilisation d'une messagerie professionnelle
- Outre Atlantique, la lutte anti-spam s'organise.
- Moteurs de recherche et stockage temporaire, quelle responsabilité ?
- Infographiste en multimédia
- Le régime de responsabilité des hébergeurs au secours des forums de discussion !
- CGV : inventaire des clauses abusives d’un père-noël plutôt fouettard - 22/04/2003
- La Commission des Clauses Abusives dénonce les pratiques des FAI
- Site internet, quelle fiscalité ?
- Les sites marchands et la nouvelle protection des consommateurs
- L’économie numérique est en marche
- Précisions sur la responsabilité des exploitants de forums de discussion
- Spamming : L'Europe approuve le système de l'opt-in
- Deux ans après la loi du 13 mars 2000 : la signature électronique sécurisée est juridiquement opérationnelle
- Site de vente aux enchères d'objets nazis ... Suite de l'affaire YAHOO en correctionnel
- Adoption d'un nouveau nom de domaine , le
- TVA et e-commerce
- Opt in, droit à l'information et au refus des cookies pour les internautes européens
- Proposition de directive sur les données personnelles : non aux cookies, opt in - opt out au bon vouloir des Etats.
- Liens profonds : liberté sous conditions... Suite de l'affaire Keljob, septembre 2001
- La Cour se prononce sur l'utilisation des e-mails personnels des salariés
- La réservation des noms de domaine en .fr facilitée, 1er octobre 2001
- Le projet de convention européenne sur la cybercriminalité bientôt adopté
- Licéité des liens profonds : Suite de l'affaire Keljob, 24 septembre 2001
- Vente à distance de services financiers : vers une réglementation européenne, 1er octobre 2001
- Propriété intellectuelle
- Actualités
- PME-PMI, dépôt de brevet et protocole de Londres
- Les conflits engendrés par les nouvelles technologies et le droit de la propriété intellectuelle
- Règles spécifiques de protection des logiciels libres
- Le Plan - premier brevet - pour une nouvelle dynamique des PME françaises !
- L’appréciation des conditions de validité des dessins et modèles à la date de leur dépôt
- Qu’en est-il de la protection intellectuelle des logiciels en Europe ?
- Propriété intellectuelle, les PME en danger ?
- Image des biens, les droits du propriétaire limités
- Les nouveaux standards européens de la publicité on line
- Brevetabilité des logiciels, une nécessaire clarification des pratiques
- Marque notoire, protection universelle !
- La saisie-contrefaçon en matière de brevet et marque
- Enregistrement des dessins et modèles communautaires
- La protection des noms de domaine s’acquiert par l’usage
- Greenpeace France relance le débat de la parodie sur internet
- Le vrai Peer To Peer serait-il illicite ?
- Brevetabilité des logiciels en Europe
- Vers une brevetabilité "encadrée" des logiciels ?
- Guide juridique
- La réparation du préjudice en matière de contrefaçon
- Intelligence économique : comment protéger l'information stratégique ?
- L'invention brevetable
- Le choix d’une marque
- Le dépôt et la vie d’une marque
- Comment réagir à une diffamation de votre entreprise sur Internet ?
- Le correspondant CNIL : à vos marques, prêts, embauchez ou externalisez !
- Quelle protection pour le slogan publicitaire ?
- Régulation des panoramas de presse sur intranet
- Quelles sont les règles à respecter en matière de publicité comparative ?
- Dessins et modèles : nouvelles conditions de protection...
- Les droits des employeurs sur les inventions brevetables de leurs salariés
- Les droits des employeurs sur les oeuvres collectives de leurs salariés
- Les droits des employeurs sur les créations de leurs salariés
- CNIL : réforme
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- Prenez une longueur d’avance grâce à une démarche commerciale
- L’audit commercial : l’évaluation des forces et faiblesses commerciales
- Mon entreprise est-elle préparée à se développer ?
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- Comment passer une hausse de prix à vos clients ?
- Comment protéger votre meilleur client face à vos concurrents ?
- La stratégie commerciale : où je veux aller et comment j'y vais !
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- Séminaire d'entreprise : comment l'optimiser
- Organisation : les recettes pour gagner du temps
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- Comment gérer quelques situations de prospection
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- La vente n'est pas de la magie
- A quels critères doivent répondre les objectifs des commerciaux ?
- Pourquoi des objectifs pour les commerciaux ?
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- Les étapes d'une Entreprise... et le conflit de l'Entrepreneur entre Spécialiste - Manager - Stratège
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- Comment rendre un site Internet attrayant ?
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- 13 moyens de rater son communiqué de presse
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- Comment imprimer et diffuser un mailing soi-même !
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- Les 10 étapes pour créer et diffuser une newsletter
- Comment écrire un mailing percutant ?
- Le design, un axe de développement
- Le blog d’entreprise, un nouveau moyen de communication
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- Procédés déloyaux : quand la DGCCRF se fait le conseil des entreprises
- Crise des subprime et crise de liquidité
- Comment la fonction Achat peut-elle contribuer à la performance de l’entreprise : Faire ou Faire Faire ?
- Contrôler sans produire : le dilemme d’une stratégie d’externalisation
- L’économie numérique ou l’impact de nouveaux phénomènes sur la société
- La PME l'avenir de l'entreprise
- Science et Industrie, de « nouvelles » perspectives
- Politique de la concurrence et compétitivité
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- Les fusions-acquisitions : un retour en force ?
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- La compression du coût unitaire du travail est-elle inévitable ?
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- Livraison non-conforme du bien, de nouvelles garanties pour le consommateur
- La grande distribution et le projet de réforme de la loi Galland
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- PME & Exportations : les nouvelles opportunités offertes par les TIC
- Les délocalisations : une recomposition de l’industrie
- Les délocalisations : une perspective historique
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- Vers une simplification du code des marchés publics
- Un guide opératoire pour la réponse des PME aux marchés publics
- L’accès facilité des PME aux marchés publics
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