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La qualité de vie au travail pourrait innerver l'ensemble des obligations de négocier

Les partenaires sociaux se sont retrouvés mi-mai pour une nouvelle séance de négociation sur la qualité de vie au travail. L'un des points d'achoppement des discussions reste la création d'une éventuelle obligation de négocier sur le sujet. Distiller la qualité de vie au travail au sein des obligations déjà existantes pourrait être une solution de compromis.

La qualité de vie au travail pourrait innerver l'ensemble des obligations de négocier

Alors qu’à l’issue de la précédente séance, les partenaires sociaux s’étaient acheminés vers une négociation globale sur la qualité de vie au travail incluant d’autres thèmes de négociation – stress, harcèlement, égalité professionnelle – c’est vers une autre voie qu’ils semblent désormais se diriger. La qualité de vie au travail pourrait ainsi innerver l’ensemble des obligations de négocier existantes.

La qualité de vie au travail comme « boussole » des obligations de négocier existantes

Si la CGT a opposé une fin de non-recevoir à la fusion d’un certain nombre d’obligations de négocier préexistantes, elle se dit prête à réfléchir à « une cohérence des négociations à partir de la qualité de vie au travail ». Les négociations resteraient ainsi distinctes et la qualité de vie au travail en serait « la boussole », selon le terme utilisé par Alain Alphon-Layre qui mène la négociation pour la confédération de Montreuil. « Cela supposerait de faire au préalable un état des lieux avec l’ensemble des indicateurs existants ».
Hervé Garnier de la CFDT est prêt aussi à réfléchir à cette proposition : « Peut-on faire en sorte que la négociation s’organise autrement » ? s’interroge-t-il. Pourquoi pas dès lors que la négociation aurait « un caractère obligatoire ». Benoit Roger-Vasselin, le chef de file de la délégation patronale, reconnait lui-même qu’il s’agit là « d’une des voies de passage » pour aboutir à un accord le 14 juin et « trouver un terrain d’entente » sur la délicate question de la négociation sur la qualité de vie au travail. Une chose est sûre, et Benoit Roger-Vasselin l’a encore répété hier, pas question de créer de nouvelles contraintes pour les entreprises.

Ne pas réduire les occasions de se rencontrer

Toutefois, d’autres syndicats sont encore réticents à s’engager dans une telle voie. C’est le cas de la CFTC qui continue d’insister sur la création « d’une vraie négociation » sur le sujet, comme l’a bien souligné son négociateur Jean-Michel Cerdan. Quant à FO, elle ne souhaite pas que la qualité de vie au travail « englobe tout le reste » même si Michèle Biaggi, sa représentante, a reconnu hier que la qualité de vie de travail est davantage « un concept qu’un thème de négociation ». 

Enfin, la principale préoccupation de la CGC sur le sujet est qu’on « ne réduise pas les occasions de se rencontrer ». « Il ne faut pas que la qualité de vie au travail des employeurs amène la suppression d’obligations de négocier », a ainsi ironisé Bernard Salengro.

Un accord aux contenus encore flous

Pour l’heure, c’est donc un sentiment ambivalent qui prédomine : tous les partenaires sociaux sont très optimistes quant à la conclusion d’un accord mais tous peinent encore à pointer les avancées concrètes sur lesquelles la négociation pourrait aboutir. « Le sujet est important mais il n’est pas simple car il ne s’agit pas de créer des normes mais une dynamique », analyse ainsi Bernard Salengro.

Date butoir : le 14 juin

Les partenaires sociaux ont encore deux séances pour ficeler leur accord. Ils se retrouveront le 5 juin. D’ici là, ils continueront à se rencontrer dans le cadre de bilatérales. 
Ils ne disposeront pas d’une marge de manoeuvre importante pour poursuivre les discussions au-delà du 14 juin. Ils sont en effet attendus par le ministre du travail qui compte s’appuyer sur l’accord éventuellement conclu pour aborder la thématique de la qualité de vie au travail dans le cadre de la 2e conférence sociale des 20 et 21 juin prochains.

 

 

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