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Comment organiser le travail pendant les JO 2024 ? Le gouvernement publie un guide
À moins de trois mois du début des épreuves, un guide du ministère du travail vient détailler les différents dispositifs d’aménagement du travail mobilisables pendant les Jeux olympiques et paralympiques. Télétravail, recours aux congés, dérogations aux repos, « les entreprises sont invitées à organiser des concertations pour répondre au mieux à [la] situation ».
C’est un fait, de nombreuses entreprises, notamment en Île-de-France, vont être impactées par les Jeux olympiques et paralympiques. Comment organiser le travail durant cette période ? Un véritable casse-tête pour certaines, qui inquiète jusqu’à la Cour des comptes.
« Afin de minimiser ces impacts et leur permettre d’assurer la continuité de leur activité et de leur fonctionnement », un guide à destination des entreprises est paru le 23 avril. Il rappelle l’ensemble des possibilités d’aménagement du travail prévues par le code du travail ou qui peuvent mis en œuvre dans le cadre du dialogue social et insiste, en creux, sur l’importance de d’ores et déjà anticiper les éventuelles difficultés et les solutions qui peuvent y être apportées.
Un recours aux congés et au télétravail à privilégier « en priorité »
En premier lieu, le ministère appuie sur le fait qu’il est tout à fait envisageable, pour éviter notamment de faire se déplacer les salariés dans les zones de forte affluence, de faire coïncider la période de congés payés avec les Jeux, voire de fermer l’entreprise pendant ces congés.
Dans ce cas, « en raison notamment des impératifs de garde d’enfants, de réservation des billets de transports et des locations saisonnières, il est souhaitable que la période de prise des congés et les dates de départs soient connus des salariés et fixés le plus en amont possible ».
Dans les entreprises où des JRTT sont appliqués, les employeurs peuvent aussi imposer la prise de jours de repos au titre du contingent patronal. À défaut de congés, les entreprises pourront « mobiliser les souplesses » de leurs accords ou chartes de télétravail.
Rappelons à ce titre que le gouvernement appelle depuis longtemps à privilégier le distanciel, une campagne dans le métro parisien ayant même eu pour slogan « Pour gagner du temps pendant les jeux, l’important c’est de télétravailler ».
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Une modification possible des horaires de travail
Deuxième « souplesse » développée par le guide : adapter les horaires de travail en fonction des pics d’affluence dans les transports. « À l’instar de ce qui est organisé dans les entreprises pendant les périodes de canicule, les employeurs peuvent autoriser les salariés à venir travailler sur des plages horaires décalées ».
Deux options s’offrent alors : avancer les heures d’ouverture de l’entreprise pour permettre une arrivée et un départ plus tôt, ou retarder les heures de prise et de fin de poste, ce qui peut passer par une modification de l’horaire collectif applicable. Une information et la consultation du CSE doivent toutefois être organisées dans une telle situation.
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Pour les entreprises contribuant aux jeux, les durées de travail et de repos peuvent être adaptées
Cela a été prévu par la loi « JO 2024 », dans les communes d’implantation des sites de compétition ainsi que dans les communes limitrophes ou situées à proximité de ces sites certains commerces pourront déroger temporairement au repos dominical.
Parallèlement, en application d’un décret du 23 novembre dernier précisé depuis par un questions-réponses, une possibilité exceptionnelle de suspension du repos hebdomadaire est ouverte pour les établissements connaissant un surcroît extraordinaire de travail dans la réalisation d’activités essentielles au bon déroulement et au succès des jeux.
En plus des règles attachées à ces dérogations, le guide rappelle les conditions dans lesquelles les durées hebdomadaires et quotidiennes maximales de travail peuvent être augmentées et le repos quotidien réduit par voie d’accord ou sur autorisation/décision administrative.
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Elise Drutinus
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