Harcèlement avéré ! Quelles sont les décisions à prendre ?

Une fois le comportement fautif établi (ce qui suppose que vous avez mené le travail d’enquête préalable) vous devez agir vite pour ne pas laisser le salarié victime de harcèlement dans une situation de souffrance. Il en va de la responsabilité de l’entreprise de mettre fin à cette situation.

La sanction dépend de la gravité des faits reprochés au salarié. Vous pouvez décider de mettre à pied le salarié ou de le rétrograder. Mais dans certains cas, le licenciement s’impose. Et parfois même, ce licenciement devra être prononcé pour faute grave, notamment dans la majeure partie des cas de harcèlement sexuel.

Une chose est sûre : vous ne pouvez pas laisser les deux salariés travailler ensemble.

Attention ! Tenez compte du contexte dans lequel se sont produits ces faits de harcèlement. Le salarié auteur du harcèlement a-t-il lui-même été victime de harcèlement ? Vous a-t-il alerté sur la situation ? S’inscrit-il dans une forme de management tendue ? Dans de tels cas, sa faute pourrait être atténuée. En revanche, peu importe l’ancienneté du salarié. Cela n’est pas une circonstance atténuante, surtout dans des faits de harcèlement graves.

Remarque : passé un délai de 2 mois après la constatation des faits, vous ne pourrez plus sanctionner le salarié.

Sanctionner le responsable du harcèlement est une chose, mais cela ne suffit pas. Une fois la sanction prononcée, il faudra vous préoccuper du ou des salarié(s) ayant été victime(s) de ce comportement, mais aussi de l’ensemble des collaborateurs. En effet, une telle situation peut laisser des traces au sein d’une équipe, surtout si le management de l’équipe lui-même était pointé du doigt. Les règles doivent être revues et précisées.

Il faut également vous saisir de cette situation pour opérer une « piqûre de rappel » auprès de l’ensemble de vos collaborateurs sur la prévention du harcèlement moral et sexuel. Organisez une réunion. Ce sera l’occasion de revenir sur ce qui s’est passé et de rappeler aux salariés les comportements susceptibles d’être assimilés à du harcèlement.