Protocole sanitaire : les règles applicables en entreprise se renforcent

[Mise à jour le 9 décembre 2021 à 14 h] Le ministère du Travail a mis en ligne le 8 décembre une nouvelle version du protocole sanitaire applicable en entreprise. Laquelle préconise une mise en place du télétravail. « Dans le contexte de reprise épidémique, la cible doit être de deux à trois jours de télétravail par semaine, sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et à la situation des salarié ». Les réunions en audio ou en visioconférence « doivent » être privilégiées. Par ailleurs, cette nouvelle mouture interdit désormais l’organisation de « moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel ». S’agissant de la ventilation naturelle, la durée est portée de 5 minutes à 10 minutes par heure au minimum. 

Le ministère du travail a mis à jour le 29 novembre 2021 le protocole sanitaire applicable en entreprise. Cette dernière version est faite pour « prendre en compte la reprise épidémique ».

Distanciation

Le port du masque en entreprise reste de mise dans les espaces partagés et salles de réunion. Les employeurs peuvent adopter une jauge précisant le nombre de personnes pouvant être présentes simultanément dans un même espace clos, affichée à l’entrée de l’espace considéré. Il peut être retenu, à titre indicatif, un paramétrage de la jauge à 4 m2 par personne.

Les moments de convivialité ne sont plus recommandés. Pour les pots de départs ou de fin d’année qui devraient se tenir malgré tout, le respect des gestes barrières est impératif.

Dans les cantines, une distance de deux mètres doit être respectée entre chaque individu installé à table, sauf si une paroi assure une séparation physique. Le protocole suggère la mise en place de services décalés et recommande une distance d’un mètre dans les files d’attente ou pour le paiement à la caisse.

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Aération

Le nouveau protocole sanitaire met l’accent sur l’aération et la ventilation pour prévenir des situations à risque de diffusion du virus. L’aération, de « préférence de façon naturelle », peut également être assurée grâce à un système de ventilation mécanique conforme à la réglementation. Sa fréquence idéale : cinq minutes toutes les heures.

Les entreprises sont encouragées à prévoir un système de mesure de CO2 lorsque la qualité de l’air ne peut pas être garantie. L’évacuation peut être proposée en cas de concentration de CO2 supérieure à 1 000 ppm, le temps d’aérer les locaux.

Télétravail pas imposé

Le recours au télétravail n’est pas obligatoire mais encouragé : « l’organisation d’un échange dans le cadre du dialogue social de proximité sur la mise en place ou le renforcement des mesures sanitaires au sein de l’entreprise est d’autant plus essentielle ». L’étalement des horaires ou le respect de flux de circulation peuvent aussi aider.

Pour rappel, le protocole sanitaire ne recommande plus un nombre minimal de jours de télétravail par semaine depuis le 1er septembre 2021.

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Olivia Fuentes