Congés payés, maternité et spéciaux

Depuis les classiques congés payés et RTT jusqu’aux congés maternité, paternité ou exceptionnels, le législateur a prévu pour le salarié un certain nombre de périodes d'absences correspondant à des droits sociaux. De durée variable, rémunérés ou non, ils tiennent compte d’évènements ou d'obligations touchant le salarié dans sa vie personnelle afin de lui permettre de les articuler au mieux avec sa vie professionnelle.
Dans une petite entreprise, la question des congés et RTT constitue généralement un casse-tête pour le chef d’entreprise, ne serait-ce que d’un point de vue managérial. D’autant qu’elle génère souvent une foultitude de situations individuelles.
Leur bonne gestion implique par ailleurs de connaître les règles qui les entourent : conditions d’accès, durée, possibilité ou non pour l’employeur de les reporter, voire de les refuser… Car même si l’on parle d’un droit à congés pour le salarié, ce dernier est généralement conditionné, ne serait-ce qu’à une durée minimale de travail effectif !
Comme dans beaucoup d’autres domaines du droit du travail, l’employeur d’une petite entreprise peut être amené à commettre des erreurs. Pas parce qu’il est de mauvaise foi, mais tout simplement parce qu’il n’est pas suffisamment informé de ses obligations. Or, ces erreurs peuvent lui coûter très cher.
Pour éviter de tomber dans cet écueil, cette rubrique propose des réponses sur toutes les questions liées aux congés et aux RTT, à travers des fiches thématiques, mais aussi grâce à tous les modèles de documents nécessaires.

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