Social et Travail
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Comment embaucher un salarié ? Quel type de contrat de travail conclure ? Comment se passe une procédure de licenciement ? Pour répondre à ces questions, et à d'autres, nous vous proposons de consulter nos fiches conseils. |
L'embauche / le contrat de travail
- L’embauche d’un étranger
- Le Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
- Le Contrat d’Avenir
- Le cumul d'emplois possible
- Le Titre Emploi Entreprise - TEE
- Conventions de stage et gratifications : les nouvelles règles
- Le contrat de professionnalisation
- L'apprentissage
- Force de vente : VRP ou agent commercial, que choisir ?
- Contrat de travail « nouvelles embauches »
- Le contrat nouvelle embauche est entré en vigueur
- CDD ou CDI : lequel choisir ?
- Les contrats de travail aidés : les dispositions de la loi Borloo
- Recrutement : comment faire le bon choix ?
- Le Titre Emploi Entreprise
- Aides et exonérations sociales pour les créateurs d'entreprises et leurs salariés
- Les mesures sociales pour l’aide à la création d’entreprise
- Embaucher son premier salarié - Formalités et conseils
- Cumul d’un contrat de travail et d’un mandat de gérant
- Indemnisation financière de la clause de non concurrence
La gestion du personnel
- La délégation de pouvoirs en matière de risques professionnels
- Le congé parental d’éducation
- Le congé de paternité
- Le congé de maternité ou d’adoption
- Le règlement intérieur
- La validation des acquis de l’expérience
- Le mi-temps thérapeutique
- Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour les TNS
- La réduction Fillon et la notion d’heures rémunérées
- Le chèque-transport
- La fin du tabac dans l'entreprise
- L’employeur face à une absence pour maladie de son salarié
- La période de professionnalisation
- Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute inexcusable de l’employeur
- Les retenues envisageables sur le salaire
- La prévention des incendies dans l’entreprise
- Les compétences requises du chef de projet idéal
- Evaluer les risques dans son entreprise avec le document unique
- Les élections de délégués de personnel
- Dirigeants salariés de société : diminuez de plus de moitié vos charges sociales !
- Les règles relatives au droit individuel à la formation
- Le détachement de salariés à l'étranger
- Les conditions de détachement de salariés vers un état de l'EEE et la Suisse
- Le détachement de salariés en application d'une convention bilatérale de sécurité sociale
- Le nouveau droit à la formation
- Mesure exceptionnelle de déblocage de lépargne salariale
- L’affichage dans l’entreprise
- Dénonciation d’un usage d’entreprise
- Le passage progressif des PME aux 35 heures, en l'absence d'accord collectif plus favorable
- Le secret des correspondances électroniques privées envoyées et reçues sur le lieu de travail
- Le surf personnel au bureau
- Les 35 heures et les PME de moins de 20 personnes
La rupture du contrat de travail
- La transaction
- Ne pas confondre non-concurrence et concurrence déloyale
- Prise d’acte de la rupture : comment transiger ?
- La remise au salarié de l’attestation ASSEDIC
- L’indemnité de fin de contrat, dite de précarité, pour le salarié en CDD
- Stock-options et licenciement du salarié
- Licenciement pour motif économique : les principales dispositions de la loi de programmation sociale
- L’étendue de l’obligation de reclassement en matière de licenciement pour motif économique
- Le motif économique du licenciement
- Modification des délais en matière de licenciement
- Prise d’acte de la rupture du contrat de travail : démission ou licenciement
- Licenciements répétitifs et plan social
- Le licenciement économique individuel
- Les indemnités de rupture
Généralités
- Comment faire face à un contrôle URSSAF ?
- Le contrat de travail doit être exécuté de bonne foi
- Entreprise : tout le monde veut son blog
- Lutte contre le travail dissimulé : nouvelles obligations de vérification des donneurs d’ouvrages
- L’entreprise de travail à temps partagé
- Vers un statut du télétravailleur
- L'inversion de la charge de la preuve en matière d'égalité professionnelle
- Quelques précisions sur la journée de solidarité
- Le harcèlement moral au travail : un délit en mal de définition
- Le stress lié au travail : le management du stress
- Le stress lié au travail : définition et ampleur du phénomène
- Quelques astuces pour mieux gérer son temps au bureau !
- Freelance : avantages et conditions d'un statut en vogue
- Les vrais freins à l’embauche dans les TPE
- Expatriation / détachement : quels enjeux pour l'entreprise ?
- L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
- Les principales innovations de la loi de modernisation sociale
- Harcèlement moral : la boîte de pandore
- Exercer une activité concurrente de celle de son ancien employeur
- Travail salarié et travail non salarié
- Télétravail et externalisation
- La surveillance médicale des télétravailleurs à domicile
- Le télétravail : définition
- Activité en période de chômage

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